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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES HAUTS DE MONTROUGE
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DE CASTELFORT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DE CASTELFORT
LES HAUTS DE MONTROUGE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1499171
Date de dépôt :
21/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2028
DE CASTELFORT de LES HAUTS DE MONTROUGE

Présentation de la marque DE CASTELFORT

Déposée le 21 novembre 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES HAUTS DE MONTROUGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE CASTELFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES HAUTS DE MONTROUGE domicilié(e) Route d'Aire sur l'Adour - 32110 - NOGARO - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 023 722 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque DE CASTELFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DE CASTELFORT arrivera à expiration en date du 21 novembre 2028.

LES HAUTS DE MONTROUGE a également déposé les autres marques suivantes : LE MOUSQUET , LES DELICES DE JULIETTE


LES HAUTS DE MONTROUGE, Société coopérative agricole - Route d'Aire sur l'Adour - 32110 - NOGARO - France - SIREN 777023722


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 août 2008 n°2382490 - Publication au BOPI 2008-08-22

Renouvellement sans limitation n°2125395 - Publication au BOPI 1998-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Inscription le 17 octobre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°736081 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-17

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2018 n°2696924 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-26

Fruits conservés. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.